Clause 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
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Clause 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Solzan Luxe incluent la sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services seront communiquées lors de la prise de contact. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement pour les services seront communiquées lors de la prise de contact. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour toute question ou clarification, veuillez nous contacter.
Internal Conditions
Use, ownership, and limitation clauses
This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.
Primary referenceService Public FR
05
Propriété intellectuelle
Clause referenceTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause de non-responsabilité
Clause referenceSolzan Luxe décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Summary
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de France.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Summary
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via le site.
Reference
HCCH